Politique d’expédition

Chapitre 1 — Objet de la politique d’expédition

La présente politique d’expédition a pour objet d’informer les clients de la boutique en ligne accessible à l’adresse https://aemiliamystica.com, présentée sous l’appellation « Aemelia Mystica » et exploitée par Emilie Bardiau sous le nom commercial L'felici, sur les conditions applicables à la préparation, à l’expédition, à l’acheminement et à la réception des commandes.

Elle précise notamment les zones desservies, les modes de livraison proposés, les délais indicatifs de préparation et de transport, les frais de livraison applicables, ainsi que les procédures à suivre en cas d’anomalie constatée lors de la réception du colis.

La présente politique d’expédition complète les mentions légales, les conditions générales de vente, la politique de retour et de remboursement ainsi que, plus généralement, l’ensemble des informations communiquées au client avant la validation de sa commande. En cas de contradiction entre plusieurs documents contractuels, les dispositions impératives du droit français de la consommation prévaudront.

Chapitre 2 — Zone de livraison

Les produits proposés sur le site https://aemiliamystica.com sont livrables uniquement en France métropolitaine.

Aucune expédition n’est assurée vers les départements et régions d’outre-mer, les collectivités d’outre-mer, ni vers l’étranger, sauf indication contraire expresse figurant sur le site au moment de la commande.

En conséquence, toute commande passée avec une adresse de livraison située hors de la zone desservie pourra être refusée, annulée ou remboursée si elle ne peut être valablement exécutée dans les conditions annoncées sur la boutique. Cette limitation géographique est portée à la connaissance du client avant la validation de sa commande.

Chapitre 3 — Modes d’expédition proposés

Les commandes passées sur le site https://aemiliamystica.com sont expédiées en France métropolitaine selon les modes de livraison proposés au moment de la commande, en fonction de la nature des produits, de leur poids, de leur volume et des options techniquement disponibles.

Sauf indication contraire figurant sur la boutique au moment de la validation de la commande, L'felici peut proposer au client les modes d’expédition suivants :

Livraison à domicile
Livraison en point de retrait, lorsque cette option est disponible pour le colis concerné

Le mode de livraison sélectionné par le client au moment de la commande est récapitulé avant validation définitive de celle-ci et figure, le cas échéant, dans l’e-mail de confirmation de commande ou dans les informations transmises après l’achat.

Certains produits peuvent être expédiés directement par un fournisseur partenaire sélectionné par L'felici, tandis que d’autres peuvent être préparés ou expédiés directement par L'felici, notamment lorsqu’il s’agit de créations artisanales originales ou de pièces uniques. En conséquence, une même commande peut, selon les cas, faire l’objet d’expéditions distinctes ou de modalités logistiques différentes selon les articles commandés.

Cette organisation logistique est sans incidence sur les droits du client : L'felici demeure l’unique interlocuteur du client et reste responsable de la bonne exécution de la commande dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Chapitre 4 — Délais de préparation et d’expédition

Sauf indication contraire affichée sur le site au moment de la commande, les commandes passées sur https://aemiliamystica.com font l’objet d’un délai de préparation et d’expédition estimé à cinq (5) jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande et de la validation complète du paiement. Le vendeur doit informer le consommateur de la date ou du délai de livraison avant la conclusion du contrat.

Ce délai correspond au temps nécessaire au traitement administratif de la commande, à la préparation logistique, à l’emballage et à la remise du colis au transporteur ou, selon les produits concernés, au fournisseur partenaire chargé de l’expédition.

Lorsque la commande comprend plusieurs types de produits, notamment des créations artisanales originales proposées par L'felici et/ou des produits expédiés par un fournisseur partenaire, les délais de préparation peuvent varier selon la nature des articles commandés. Dans ce cas, la commande peut être expédiée en un ou plusieurs envois distincts, sans que cela modifie les droits du client à l’égard du vendeur. En dropshipping, le vendeur demeure responsable de plein droit de la bonne exécution de la commande, y compris lorsqu’un fournisseur ou un transporteur intervient dans la chaîne logistique.

Les délais indiqués dans la présente politique sont exprimés en jours ouvrés, hors samedis, dimanches et jours fériés, et présentent un caractère indicatif, sauf engagement exprès contraire figurant sur le site ou convenu avec le client avant la validation de la commande.

En cas de circonstances exceptionnelles, de forte activité, d’indisponibilité temporaire d’un article, de difficulté d’approvisionnement, d’aléa logistique ou de tout événement extérieur retardant la préparation de la commande, L'felici s’efforcera d’en informer le client dans les meilleurs délais.

Chapitre 5 — Délais de transport

Après préparation et expédition de la commande, le délai moyen d’acheminement est estimé à trois (3) jours ouvrés pour les livraisons en France métropolitaine, selon le mode de livraison sélectionné au moment de la commande.

Ce délai correspond à un délai moyen indicatif communiqué à titre informatif. Il peut varier en fonction du transporteur, du type de produit commandé, de la période de l’année, des contraintes logistiques, d’un afflux exceptionnel d’activité, des conditions météorologiques, d’un mouvement social, d’un incident de transport ou de tout autre événement extérieur indépendant de la volonté de L'felici.

Lorsque la commande comprend plusieurs articles pouvant être expédiés séparément, notamment lorsqu’elle associe des produits envoyés par L'felici et/ou par un fournisseur partenaire, les délais de transport peuvent différer selon les colis. Dans ce cas, le client peut recevoir sa commande en plusieurs livraisons distinctes.

Les délais de transport commencent à courir à compter de la remise effective du colis au transporteur et s’ajoutent au délai de préparation et d’expédition indiqué à l’article précédent.

En tout état de cause, les délais communiqués au client avant la validation de la commande demeurent ceux qui font foi, sous réserve des dispositions légales impératives applicables à la vente à distance. Le vendeur doit informer le consommateur de la date ou du délai de livraison avant la conclusion du contrat et livrer dans le délai annoncé.

Chapitre 6 — Frais de livraison

Les frais de livraison applicables aux commandes passées sur le site https://aemiliamystica.com sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande, en fonction du poids du colis, de la nature du produit commandé et du mode logistique applicable à l’article. Le consommateur doit connaître, avant la conclusion du contrat, le prix total à payer, y compris les frais de livraison, ou, lorsque ce prix ne peut pas être calculé à l’avance, le mode de calcul utilisé.

1. Articles expédiés par L'felici
Pour certaines créations artisanales originales ou pièces uniques expédiées directement par L'felici, les frais de livraison applicables en France métropolitaine peuvent être calculés selon la grille suivante :

Livraison à domicile

jusqu’à 250 g : 5,49 €
jusqu’à 500 g : 7,59 €
jusqu’à 750 g : 9,29 €
jusqu’à 1 kg : 9,59 €
jusqu’à 2 kg : 11,19 €
jusqu’à 5 kg : 17,39 €
jusqu’à 10 kg : 25,29 €
jusqu’à 15 kg : 31,99 €
jusqu’à 30 kg : 39,59 €

Livraison en point de retrait

jusqu’à 250 g : 4,79 €
jusqu’à 500 g : 6,89 €
jusqu’à 750 g : 8,59 €
jusqu’à 1 kg : 8,89 €
jusqu’à 2 kg : 10,49 €
jusqu’à 5 kg : 16,69 €

La livraison en point de retrait n’est pas proposée pour certains colis, notamment lorsque leur poids, leur volume ou leurs contraintes logistiques ne permettent pas cette option.

2. Articles expédiés par un fournisseur partenaire
Pour certains produits expédiés directement par un fournisseur partenaire dans le cadre de l’organisation logistique de la boutique, les frais de livraison applicables en France peuvent être calculés selon la grille suivante :

de 0 à 250 g : 7,50 €
de 250 g à 2 kg : 7,80 €
de 2 kg à 5 kg : 12,90 €
de 5 kg à 30 kg : 13,20 €

À la date consultée, le fournisseur partenaire AW Europe annonce pour la France une livraison à domicile, un délai indicatif de 3 jours ouvrés et un acheminement pouvant être assuré par Packeta, GLS ou DPD, selon les contraintes logistiques applicables au colis.

Le transporteur effectivement utilisé pour les produits expédiés par un fournisseur partenaire peut varier en fonction du poids, du volume, de la nature de l’article ou de l’organisation logistique du fournisseur. En conséquence, le transporteur annoncé à titre informatif dans la présente politique ne constitue pas un engagement contractuel sur l’identité du transporteur utilisé pour chaque commande.

Lorsque plusieurs colis sont nécessaires pour exécuter une même commande, notamment en cas de commande mixte comprenant des produits expédiés par L'felici et/ou par un fournisseur partenaire, les frais de livraison applicables sont ceux affichés au client au moment de la validation de la commande et acceptés avant paiement. Cette organisation logistique est sans incidence sur les droits du client, L'felici demeurant responsable de la bonne exécution de la commande dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Chapitre 7 — Suivi de commande

Lorsque le mode d’expédition utilisé le permet, L'felici communique au client un numéro de suivi permettant de suivre l’acheminement du colis après son expédition.

Ce numéro de suivi peut être transmis par e-mail, via les informations de commande, ou par tout autre moyen mis à disposition sur le site ou par le transporteur concerné.

Le suivi peut varier selon le type de produit commandé, le mode logistique applicable à la commande et le transporteur effectivement utilisé. En cas d’expédition directe par L'felici, le suivi peut être assuré par le transporteur sélectionné pour l’envoi. En cas d’expédition par un fournisseur partenaire, le suivi peut être assuré, selon les cas, par Packeta, GLS, DPD ou tout autre transporteur effectivement mandaté pour l’acheminement du colis. AW annonce pour la France des envois pouvant être pris en charge par Packeta, GLS ou DPD, et ces transporteurs proposent bien un suivi en ligne des colis.

Le client est invité à vérifier régulièrement les informations de suivi qui lui sont communiquées et à signaler sans délai à L'felici toute anomalie apparente, notamment en cas de blocage prolongé, d’absence de mise à jour anormale ou de mention de livraison non conforme à la situation réellement constatée.

L’absence temporaire de mise à jour du suivi en ligne ne signifie pas nécessairement que le colis est perdu. Les informations de suivi dépendent des systèmes du transporteur et peuvent être actualisées avec un décalage. En cas de difficulté, L'felici reste l’interlocuteur du client pour toute demande relative à la bonne exécution de la commande. En droit de la consommation, c’est bien le vendeur qui reste responsable vis-à-vis du client de l’exécution de la livraison.

Chapitre 8 — Réception du colis

Au moment de la livraison, le client est invité à vérifier avec attention l’état apparent du colis ainsi que, lorsque cela est possible, l’état apparent des produits reçus.

En présence d’un colis présentant des signes visibles d’endommagement, d’ouverture, d’écrasement, de mouillage, de détérioration manifeste ou d’anomalie apparente, le client est fortement invité à :

refuser le colis auprès du transporteur ; ou
à défaut, émettre des réserves précises, complètes et circonstanciées au moment de la réception, et non de simples mentions générales telles que “sous réserve de déballage”. Les indications du transporteur ou du vendeur doivent permettre au consommateur de formuler des réserves lors de la livraison.

Le client est également invité à conserver tout élément utile à l’examen de la réclamation, notamment :

des photographies du colis dans son état de réception ;
des photographies de l’emballage intérieur ;
des photographies du ou des produits concernés ;
ainsi que tout justificatif ou document remis lors de la livraison.

Si le produit reçu présente une casse, une anomalie, un défaut apparent, un article manquant, une erreur de produit ou toute autre difficulté constatée à réception, le client est invité à contacter L'felici dans les meilleurs délais, et au plus tard dans le délai prévu par la présente politique pour le signalement des anomalies, afin de permettre l’instruction du dossier dans de bonnes conditions.

L'felici recommande en particulier au client, lorsqu’un produit est endommagé alors même que l’emballage extérieur paraît intact, de transmettre des photographies montrant à la fois :

l’état extérieur du colis,
l’emballage intérieur,
et le dommage subi par le produit,
afin de faciliter l’analyse de l’incident et les échanges éventuels avec le transporteur ou le fournisseur logistique.

L’absence de réserve à la réception ou l’acceptation du colis ne prive toutefois pas le client des droits qu’il tient des dispositions légales impératives applicables, notamment en matière de conformité ou d’exécution de la commande.

Chapitre 9 — Colis endommagé, anomalie ou article manquant

En cas de colis endommagé, de produit cassé, d’article manquant, d’erreur de référence, de produit non conforme à la commande ou de toute autre anomalie constatée à la réception, le client est invité à contacter L'felici dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de la livraison, afin de permettre un traitement rapide du dossier.

La demande doit être adressée par e-mail à l’adresse suivante :
lfelici.aemiliamystica@gmail.com

Afin de faciliter l’instruction de la réclamation, le client est invité à transmettre toutes les informations utiles, et notamment :

le numéro de commande ;
une description précise de l’anomalie constatée ;
des photographies nettes du colis reçu ;
des photographies de l’emballage intérieur ;
des photographies du ou des produits concernés ;
le cas échéant, toute mention portée sur le bon de livraison ou toute réserve formulée lors de la réception.

Lorsque le produit est endommagé alors que l’emballage extérieur ne présente pas de détérioration apparente, le client est invité à fournir, en plus des photographies du produit endommagé, des clichés montrant clairement l’état extérieur du colis au moment de sa réception. Cette demande de justificatifs vise à permettre l’analyse de l’incident et, le cas échéant, l’ouverture d’un dossier auprès du transporteur ou du partenaire logistique.

Après examen de la réclamation, L'felici pourra proposer, selon la nature du problème constaté, la valeur du produit concerné et les éléments justificatifs transmis, une solution appropriée, pouvant prendre la forme :

d’un remplacement du produit, lorsque cela est possible ;
d’un remboursement total ou partiel ;
ou d’un avoir utilisable sur la boutique.

Le choix de la solution apportée tiendra compte de la nature du produit, de sa disponibilité, du coût du litige, de la réalité du dommage constaté et des obligations légales applicables au vendeur.

Le délai contractuel de 48 heures a pour objet de favoriser un traitement rapide des réclamations et la conservation des preuves utiles. Il ne saurait toutefois avoir pour effet de priver le client des droits qu’il tient des dispositions légales impératives applicables, notamment en matière de livraison, de conformité ou de garanties légales. Le vendeur reste responsable de l’exécution de la commande vis-à-vis du client, y compris lorsque l’expédition a été réalisée par un fournisseur partenaire.

Chapitre 10 — Colis perdu ou retardé

En cas de retard anormal de livraison, d’absence de mise à jour prolongée du suivi, ou de suspicion de perte du colis, le client est invité à contacter L'felici dans les meilleurs délais, afin qu’une vérification puisse être effectuée auprès du transporteur ou du partenaire logistique concerné. En cas de litige survenu lors de la livraison, le client n’a pas à se retourner seul contre le transporteur : L'felici demeure son interlocuteur principal pour le traitement de la commande.

Lorsqu’un colis fait l’objet d’un retard, d’un incident d’acheminement ou d’une suspicion de perte, L'felici peut ouvrir une enquête auprès du transporteur ou du partenaire logistique concerné. Le client pourra être invité à communiquer toute information utile au traitement du dossier, notamment son numéro de commande, les éléments de suivi disponibles, ainsi que toute précision permettant d’identifier l’anomalie rencontrée.

Si la perte du colis est confirmée, ou si la livraison ne peut pas être exécutée dans des conditions conformes aux obligations légales du vendeur, L'felici proposera au client, selon la situation et sous réserve des dispositions légales applicables, soit un nouvel envoi du produit lorsque cela est possible, soit un remboursement de la commande ou de la partie concernée de la commande. En cas de résolution du contrat pour manquement à l’obligation de livraison, le professionnel doit rembourser les sommes versées au plus tard dans les 14 jours suivant la dénonciation du contrat.

Les délais d’enquête et de traitement peuvent varier selon le transporteur, la nature du produit, les informations disponibles dans le suivi et les circonstances du dossier. Le fait qu’un transporteur soit impliqué dans l’acheminement du colis ne retire pas au client les droits qu’il tient des dispositions légales impératives applicables à la vente à distance.

Le présent article ne fait pas obstacle aux règles légales applicables en matière de livraison. En particulier, lorsque le client n’a pas reçu son bien dans le délai annoncé, il bénéficie des recours prévus par le Code de la consommation.

Chapitre 11 — Limites et cas particuliers

Le client est tenu de vérifier l’exactitude et l’exhaustivité des informations de livraison communiquées lors de la commande, et notamment l’identité du destinataire, l’adresse postale, le code d’accès, l’étage, le numéro de téléphone ainsi que toute précision utile à la bonne remise du colis. En cas d’erreur, d’omission ou d’imprécision imputable au client ayant pour conséquence un retard, une impossibilité de livraison, un retour du colis ou des frais logistiques supplémentaires, L'felici ne pourra être tenue responsable de cette mauvaise exécution dans la mesure où elle résulte des informations fournies par le client. Le vendeur reste toutefois tenu de la bonne exécution de la commande dans les limites des informations qui lui ont été correctement communiquées.

En cas d’absence du client lors de la livraison, celui-ci est invité à suivre les instructions laissées par le transporteur afin d’organiser une nouvelle présentation, un retrait en point de retrait, ou toute autre modalité proposée par ce dernier. Si le colis n’est pas retiré dans le délai imparti par le transporteur et qu’il est retourné à l’expéditeur, L'felici pourra proposer, selon les circonstances, soit une nouvelle expédition aux frais du client, soit l’annulation de la commande dans des conditions qui seront précisées au client au cas par cas, après déduction éventuelle des frais logistiques effectivement engagés lorsque la loi le permet. Les difficultés de livraison figurent parmi les litiges fréquemment relevés par la DGCCRF dans le secteur des petits colis.

Lorsque le colis revient à L'felici ou au partenaire logistique en raison d’une adresse erronée, incomplète, inaccessible, d’un défaut de retrait, ou de l’impossibilité de joindre le destinataire alors que ces éléments sont imputables au client, la commande ne pourra être réexpédiée qu’après confirmation du client et, le cas échéant, règlement des nouveaux frais de livraison applicables avant cette seconde expédition.

En cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, notamment lorsqu’un événement extérieur, imprévisible et irrésistible empêche temporairement ou durablement l’exécution normale de la livraison, l’exécution des obligations concernées pourra être suspendue pendant la durée de l’empêchement. Si cet empêchement se prolonge et rend l’exécution impossible ou dépourvue d’intérêt, la situation sera traitée conformément aux règles légales applicables.

Certains produits proposés sur la boutique, notamment les pierres, objets fragiles, articles décoratifs ou pièces artisanales uniques, peuvent nécessiter des précautions particulières d’emballage, de manutention ou d’expédition. Pour ces produits, L'felici se réserve la possibilité d’adapter le conditionnement, le mode d’expédition, ou d’effectuer un envoi séparé lorsque cela est nécessaire à la protection du bien commandé. Cette adaptation logistique n’a pas pour effet de modifier les droits du client sur la commande.

Lorsqu’un article est présenté comme une création artisanale originale, une pièce unique ou un produit comportant des caractéristiques naturelles propres, l’emballage et l’expédition sont réalisés avec un soin particulier ; toutefois, ces spécificités n’excluent pas l’existence possible de légères variations naturelles ou artisanales entre les visuels et le produit livré. Les conséquences juridiques de ces variations relèvent des CGV et de la politique de retour et de remboursement, et non du seul présent document d’expédition.